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Marques déposées par THE SCOTT & FETZER COMPANY (Société de l'Etat de l'Ohio
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PAINT PAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINT PAL
THE SCOTT & FETZER COMPANY (Société de l'Etat de l'Ohio, E.U.A) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Ohio 44145 E.U.A.

Numéro de dépôt :
1311293
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque PAINT PAL

Déposée le 14 décembre 1984 par THE SCOTT & FETZER COMPANY (Société de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAINT PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SCOTT & FETZER COMPANY (Société de l'Etat de l'Ohio, E.U.A) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Ohio 44145 E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Protection des Inventions - France.

La marque PAINT PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINT PAL est expirée depuis le 14 décembre 1994.

THE SCOTT & FETZER COMPANY (Société de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-PAL


THE SCOTT & FETZER COMPANY (Société de l'Etat de l'Ohio, E.U.A) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Ohio 44145 E.U.A. - États-Unis


Société de Protection des Inventions - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Rouleaux de peintres en bâtiment.Applicateurs de peinture, leurs parties et accessoires. Rouleaux électriques pour peindre à alimentation automatique en peinture sous pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.